Mémoire de Fin d'Étude AFC

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    04-Nov-2015

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mmoire AUDIT FINANCIER COMPTABLE

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  • 1

    Sommaire

    Liste des illustrations ................................................................................................................. 3

    Liste des abrviations ................................................................................................................. 4

    Introduction ................................................................................................................................ 5

    Partie 1 : Fondements et dmarche de laudit comptable et financier ....................................... 7

    Chapitre 1 : Le cadre conceptuel de laudit comptable et financier ....................................... 8

    I. La notion de laudit comptable et financier ................................................................ 8

    II. Objectifs et principes de laudit comptable et financier .......................................... 9

    III. Les risques de lACF ............................................................................................. 10

    IV. Les limites de lACF.............................................................................................. 11

    Chapitre 2 : Dmarche gnrale de laudit comptable et financier ...................................... 12

    I. Prise de connaissance et planification de la mission ................................................. 12

    II. Evaluation du contrle interne ............................................................................... 14

    III. Le contrle des comptes ........................................................................................ 18

    Chapitre 3 : Le cycle Ventes/Clients .............................................................................. 20

    I. Pourquoi laudit de la fonction vente ? ..................................................................... 20

    II. Les principales donnes significatives du cycle ventes ......................................... 22

    III. Les objectifs du contrle interne ........................................................................... 22

    IV. Contrle des comptes............................................................................................. 23

    Partie 2 : Audit comptable et financier du cycle Ventes-Clients ............................................. 28

    Cas de la socit SOCONIA .............................................................................................. 28

    Chapitre 1 : Prise de connaissance des procdures .............................................................. 29

    I. Prsentation de la socit .......................................................................................... 29

    II. La description des procdures du cycle vente : ..................................................... 31

    Chapitre 2 : Evaluation du systme de contrle interne du cycle ventes-clients ................. 46

    I. Elaboration de la grille danalyse des tches ............................................................ 46

    II. Etablissement du questionnaire de contrle interne .............................................. 48

    III. Mise en uvre des tests de permanence ................................................................ 52

    IV. Identification des faiblesses et recommandations ................................................. 53

  • 2

    Chapitre 3 : Contrle des comptes cycle ventes clients ....................................................... 55

    I. Feuille matresse ........................................................................................................ 55

    II. Revue analytique du chiffre daffaire .................................................................... 57

    III. Rapprochement entre le CA commercial et le CA comptable ............................... 58

    IV. Test de cohrence de marge ................................................................................... 58

    V. Test cut-off ............................................................................................................ 59

    VI. Test de cohrence des dclarations de TVA .......................................................... 59

    Conclusion ............................................................................................................................... 61

    Bibliographie............................................................................................................................ 62

    Webographie ............................................................................................................................ 63

  • 3

    Liste des illustrations

    Figures

    Tableaux

  • 4

    Liste des abrviations

  • 5

    Introduction

  • 6

  • 7

    Partie 1 : Fondements et dmarche de laudit

    comptable et financier

  • 8

    Chapitre 1 : Le cadre conceptuel de laudit comptable et financier

    I. La notion de laudit comptable et financier

    Laudit comme de nombreux autres concepts, a fait lobjet de plusieurs dfinitions.

    Certainement, il nest pas question de les prsenter intgralement ici, mais lobjectif est de

    donner un aperu sur les diverses dfinitions pour en faire sortir une dfinition gnrale.

    Dans son livre Rvision et Certification des comptes, Germont et Bonnault dfinissent laudit

    comme tant :

    Lexamen technique rigoureux et constructif auquel procde un professionnel

    comptant et indpendant en vue dexprimer une opinion motive sur la qualit et la fiabilit

    de linformation financire prsente par une entreprise au regard de lobligation qui lui est

    faite de donner en toutes circonstances, dans le respect des rgles de droit et des principes

    comptables en vigueur, une image fidle de son patrimoine, de sa situation financire et de

    ses rsultats 1.

    Selon la norme ISA2 lobjectif dun audit des tats financiersest de permettre lauditeur

    dexprimer une opinion selon laquelle les tats financiers ont t tablis, dans tous leurs

    aspects significatifs, conformment un rfrentiel comptable applicable . Le manuel des

    normes marocain reprend cette mme dfinition tout en explicitant la finalit. Selon le

    manuel une mission daudit conduit exprimer une opinion sur les comptes conformment

    au rfrentiel comptable utilis : les comptes devant exprimer sincrement, dans tous leurs

    aspects significatifs, la situation financire de lentit et les rsultats de ses oprations .

    Somme toute, laudit comptable et financier est un examen des tats financiers dune entit

    prpar pour les inspections au profit des actionnaires et dautres parties intresses

    extrieurs lentit contrl, dans le but dexprimer la capacit des tats financiers fournir

    une image fidle de la situation financire de lentit et sa performance se conformer la

    rglementation.

    1[GERMOND, Bernard et BONNAULT Ren] : Rvision et certification des comptes, PARIS, Edition

    MASSON, 1992.p.p 23

    2International Standard of Auditing

  • 9

    II. Objectifs et principes de laudit comptable et financier

    a. Objectifs

    Lobjectif assign lauditeur est dexprimer une opinion sur la qualit des informations

    financires fournies par la socit audite. Cette apprciation doit reflter une image fidle

    des tats financiers tout en admettant leur sincrit et rgularit.

    Rgularit :

    La rgularit est la conformit des comptes la rglementation et aux principes comptables

    gnralement admis. La rglementation se compose des textes lgislatifs ou rglementaires,

    ainsi que des rgles fixes par la jurisprudence et des normes labores par les organisations

    professionnelles. La qualit de linformation sapprcie donc au regard des rgles fixes par

    la loi (Droit des socit, Code de commerce, Droit fiscal...) qui imposent notamment des

    rgles comptables de forme, de prsentation ou dvaluation.

    Sincrit

    La sincrit est la facult des comptes traduire la ralit de lentreprise en toute

    transparence. Elle rsulte de lvaluation correcte des valeurs comptables et dune application

    de bonne foi des rgles et des procdures. En revanche une parfaite connaissance de lentit

    est requise pour que le contenu ne soit pas dform.

    Image fidle

    Le respect de limage fidle consiste choisir, parmi les mthodes de prsentation ou de

    calcul envisageables, les mieux adaptes la ralit de lentreprise et fournir les

    informations ncessaires leur comprhension. Limage fidle est lachvement auquel

    parviennent la rgularit et la sincrit. En effet, les faits traduits au travers de l'information

    financire doivent reflter fidlement la situation de l'entreprise.

    Mis part son rle apprcier les tats de synthse, laudit est une source de valeur

    ajoute.En effet, laudit est une source de scurit pour lentreprise audite et ses parties

  • 10

    prenantes, cest galement une source de confiance et un moyen damlioration de la qualit

    des tats financiers.3

    b. Principes

    Lordre des experts comptables du Maroc spcifie que la mise en uvre des diffrentes

    techniques daudit se caractrise par la double approche suivante, qui traduit

    fondamentalement lobligation de moyens propre la mission daudit :

    Prise de connaissance gnrale de lentit et de son contrle interne visant identifier

    les risques propres et orienter le choix des diligences mettre en uvre pour raliser

    la mission.

    Collecte dlments probants par des techniques de sondages visant fonder lopinion

    de lauditeur sur les tats financiers examins

    III. Les risques de lACF

    La fiabilit de linformation financire peut tre influence par diffrents facteurs de risques

    que lauditeur doit prendre en considration afin dobtenir une bonne concordance entre les

    moyens quil met en uvre et la gravit des erreurs qui sont susceptibles de se produire. Il

    existe diffrents niveaux de probabilits derreurs:

    Les erreurs potentielles : sont les erreurs qui pourraient se produire dans le cas o

    quaucun contrle nest mis en place pour les empcher et les corriger.

    Les erreurs possibles : sont celles qui pourraient se produire effectivement du en

    raison de labsence de contrle dans lentit permettant de les empcher ou les

    corriger.

    Les erreurs relles : sont les erreurs qui se produisent effectivement.

    Il appartient donc lauditeur, avant de raliser sa mission dinventorier lensemble des

    risques possibles. On distingue plusieurs niveaux de risques :

    3OCHSNER, Peter : Gros plan sur la valeur ajoute de laudit dansDisclose de Dcembre 2011

  • 11

    Le risque inhrent correspond au risque quun compte ou quune catgorie

    doprations comporte des anomalies significatives, sans tenir compte du contrle

    interne existant dans la socit.

    Le risque li au contrle peut tre dfini comme tant le risque de non dtection

    dune anomalie significative dans un compte malgr le contrle interne propre

    lentit.

    Le risque de non-dtection est le risque que les contrles mis en uvre naboutissent

    pas dtecter les erreurs dans un compte.

    IV. Les limites de lACF

    La dfinition de laudit limite sa fonction dans la vrification des donnes comptables en tant

    quun processus de production dinformation, cependant il n ya aucune vocation explicite

    de lapprciation des moyens de production de cette information par lentreprise. En outre,

    lvolution actuelle de laudit financier souligne le double aspect de sa dmarche : il sagit

    la fois dun contrle des comptes de lentreprise mais aussi dun contrle sur la manire dont

    les comptes sont tablis qui est une partie intgrante de la confiance accorde aux tats

    financiers.Or, laudit dbouche sur une incapacit valuer la pertinence des travaux mens,

    alors un contrle de la qualit de laudit doit tre mis en uvre afin de mesurer ladaptabilit

    des travaux raliss aux zones de risque de lentreprise.

    Dans un autre perspective, laudit est confront un problme qui affecte, son tour sa

    qualit, qui est la probabilit quune anomalie dcouverte soit mentionne. En effet, une

    mission daudit ncessite une valuation des risques daudit spcifiques au client, ce qui

    suppose de la part de lauditeurun investissement important lors de lacceptation de la

    mission.

  • 12

    Chapitre 2 : Dmarche gnrale de laudit comptable et financier

    Afin daboutir lobjectif lui est assign, lauditeur poursuit lors de la ralisation de sa

    mission une suite de phases, allant de la phase prliminaire permettant la comprhension du

    cadre gnral de la mission, jusqu la phase de finalisation des travaux et de synthse de ses

    conclusions. Le schma ci- aprs reprsente brivement les principales phases dune mission

    daudit.

    1. Phase prliminaire

    2. Apprciation du contrle

    interne

    4. Contrle des comptes

    5. Travaux de fin de mission

    Prise de connaissance gnrale

    Planification de la mission

    Opinion sur les comptes

    Rdaction du rapport

    Figure 1 : Schma gnral de la dmarche daudit

    I. Prise de connaissance et planification de la mission

    1. Prise de connaissance gnrale de lentreprise

    La prise de connaissance est une tape cruciale dans la mission daudit. Cest un moyen

    permettant lauditeur davoir une vision plus claire sur lensemble du fonctionnement et de

    prendre connaissance des spcificits de lentreprise (activit et march, structure financire,

  • 13

    systme dinformation, plan de dveloppement...) et de son environnement (dynamisme du

    secteur, clientle, concurrents...).

    Cette phase va permettre notamment lauditeur de bien comprendre lactivit du cycle et de

    son langage pour ensuite dfinir une dmarche spcifique adapte ce cycle. De plus cette

    tape pralable servant identifier les risquesayant une incidence significative sur les

    comptes, permet de dterminer la nature des contrles mettre en place et donc dterminer

    lorganisation de la mission.

    * Les techniques de prise de connaissance 4

    Afin de parvenir une bonne connaissance de lentreprise audite, lauditeur recourt des

    techniques diverses afin de recueillir les informations ncessaires :

    Les entretiens avec des personnes des diffrents niveaux hirarchiques(varient selon les

    entits) et ayant un rle dans le droulement du cycle.

    Lexploitation de la documentation internede lentit (entre autres le manuel de

    procdures) et de documents externes (statistiques, ouvrages professionnels,...)

    Lanalyse des derniers comptes annuelsde lentit (examen analytique) afin de dterminer

    les flux financiers significatifs. Lauditeur doit sassurer quil a dtect la totalit des

    vnements majeurs dans son analyse prliminaire.

    Une visite des locauxet des postes de travail au sein de lentit pour se rendre compte de

    lexcution des tches.

    2. Planification de la mission

    Lanalyse des informations collectes lors de la prise de connaissance ainsi que des systmes

    et domaines significatifs identifis, contribue llaboration dun plan de mission. Le plan de

    mission sert de document synthtique des informations obtenues et des dcisions qui en

    rsultent. Il joue le rle du fil conducteur entre les intervenants tout au long de la mission et

    une base de rfrence du droulement de la mission. Ce document doit comprendre, la fois,

    4[GERMOND, Bernard et BONNAULT Ren] : Rvision et certification des comptes, PARIS, Edition

    MASSON, 1992.p.p 129.

  • 14

    les lments propres lentit audite et ceux concernant la mission elle-mme : le calendrier

    et lorientation des travaux, les lignes directrices du programme de travail....etc.

    Cest ainsi que ce plan clarifie lauditeur lapproche gnrale des travaux pour quil procde

    ensuite lapprciation du contrle interne de lentreprise tout en se basant sur les

    orientations donnes sur le programme de travail.

    II. Evaluation du contrle interne

    Le contrle interne jouit dun rle aussi prpondrant dans le droulement de la mission

    daudit. En effet lauditeur ne peut avoir la conviction que tous les enregistrements

    comptables ont t effectus sans sappuyer sur les procdures. Cest un instrument

    incontournable de matrise des risques inhrents lactivit de lentreprise et sa conduite de

    la manire la plus efficiente. Nous aborderons dans cette section les dispositifs du contrle

    interne.

    1. Gnralits sur le contrle interne

    a. Dfinition

    Les dfinitions du contrle interne sont nombreuses, il en est ainsi de la dfinition donne par

    un expert-comptable et commissaire aux comptes :

    Le contrle interne dune entreprise est lensemble des systmes de contrle, tablis

    par les dirigeants pour conduire lactivit de lentreprise dune manire ordonne, pour

    assurer le maintien et lintgrit des actifs, et fiabiliser, autant que possible, les flux

    dinformation. Le concept de contrle interne comprend les matires comptables et

    financires ainsi que le sauvegarde des actifs de lentreprise, mais il inclut galement les

    contrles destins amliorer lefficience oprationnelle et renforcer ladhsion la

    politique stratgique de lentreprise 5.

    Brivement, le contrle interne peut tre dfini comme tant un ensemble de procdures

    ayant pour but lorganisation des activits de lentreprise, la sauvegarde de son patrimoine et

    la prvention des irrgularits.

    5[PIG, Benot] : Audit et contrle interne, CORMELLES LE ROYAL, Edition EMS, 2009.p.p 10

  • 15

    b. Principes

    Le contrle interne sappuie sur un nombre de rgles dont le respect lui confre une qualit

    satisfaisante. Les principes sur lesquels repose le contrle interne sont :

    Principe dorganisation :au sein dune mme socit, les quatre fonctions fondamentales

    doivent tre spares (fonction de dcision, fonction de protection, fonction denregistrement

    et fonction de contrle).

    Principe dintgration : les procdures mis en place doivent comprendre un systme

    assurant lautocontrle.

    Principe de permanence :La ncessit de lexistence et de lapplication en permanence des

    dispositifs du contrle interne.

    Principe duniversalit : tout le personnel de lentreprise est concern par la mise en uvre

    du contrle interne.

    Principe dindpendance : ce principe stipule que les objectifs du contrle interne doivent

    tre atteints des mthodes appliques par lentreprise.

    Principe dinformation :ce principe exige que linformation qui circule dans les diffrents

    cycles du contrle interne, doit tre : pertinente, objective, communicable et vrifiable.

    Principe dharmonie :le systme mis en place doit prendre en considration les

    caractristiques de lentreprise et de lenvironnement.

    Principe de la qualit du personnel : un bon contrle interne suppose lexistence dune

    bonne gestion du des ressources humaines.

    2. Dmarche dvaluation du contrle interne

    Lapprciation du contrle interne consiste vrifier sa bonne conception et son bon

    fonctionnement. Lenchanement de ses tapes est schmatis ci-dessous :

  • 16

    1. Prise de connaissance des

    procdures

    2. Tests de conformit

    3. Evaluation prliminaire

    du contrle interne

    4. Tests de permanence

    5. Evaluation dfinitive du

    systme

    Diagrammes de circulation,

    guides opratoires, manuel des

    procdures...

    Contrle de lexistence du

    systme

    Points forts

    Contrle du

    fonctionnement du

    systme (application des

    points forts)

    Faiblesses de

    conception

    Points forts

    du systme

    Points faibles

    Recommandations

    Figure 2 : Schma de lapprciation du contrle interne

    a. Prise de connaissance des procdures

    Cette premire tape de lvaluation du contrle interne consiste dcrire les procdures de

    lentreprise par lintermdiaire des entretiens avec les responsables et le personnel des

    diffrents services de lentreprise suivant des guides opratoires et des grilles danalyse.

    Ainsi qu travers ltude des diagrammes de circulation, qui retrace dans un ordre

    chronologique le cheminement des documents gnrs parlensemble des oprations

    ralises. Afin dobtenir une description des tches et de la circulation des documents.

    b. Les tests de conformit

    Aprs la description des procdures, la deuxime tape est la ralisation de tests de

    conformit permettant de sassurer que les procdures dcrites sont effectivement mises en

    uvre dans lentreprise. Ce test consiste mettre en uvre des tests de cheminement

  • 17

    permettant de vrifier lexactitude des diffrentes oprations en se basant sur chantillon

    pralablement choisi. Concrtement, lauditeur va suivre quelques transactions tout au long

    dune procdure et de sassurer que les contrles et processus dcrits sont effectivement

    raliss. Cest ainsi quil va approfondir sa connaissance de la procdure et rectifier les

    erreurs de comprhension et les inexactitudes dans les informations recueillies.

    c. Evaluation prliminaire du contrle interne

    A ce stade lauditeur cherche dgager les forces et les faiblesses thoriques du systme.Il

    dispose de diffrents outils mthodologiques pour effectuer ce travail tels que les

    questionnaires de contrle interne qui ont pour objet dexaminer successivement les lments

    dun dispositif de contrle. A lissue de cette valuation, lauditeur tablit un document de

    synthse qui recense les points forts et les faiblesses dtectes.

    d. Tests de permanence

    Ce test a pour objet de vrifier que les procdures correspondantes aux points forts du

    systme comptable sont appliques et fonctionnent effectivement en permanence et sans

    dfaillances tout au long de lexercice. Suite ce contrle, lauditeur peut entamer lvaluation

    dfinitive des procdures. A cette fin, un recours aux techniques suivantes est ncessaire :

    sondages orients, sondages statistiques, contrles de cohrence.

    e. Evaluation dfinitive du contrle

    En se basant sur les rsultats de la premire valuation et les diffrents tests effectus,

    lauditeur parvient dterminer les faiblesses de conception et les points forts.

    A ce niveau lauditeur synthtise tous ces lments et dtermine limpact quils peuvent avoir

    sur la rgularit et la sincrit des comptes. Ces constatations sont rcapitules dans un

    document de synthse accompagnes des recommandations ncessaires pour amliorer les

    procdures.

    Cest ainsi quon peut constater le rle crucial quoccupe le contrle interne dans laudit

    comptable et financier, cest grce son valuation que lauditeur parvient dterminer

    ltendue des travaux sur le contrle des comptes et par la suite lorientation des tests sur les

    risques identifis.

  • 18

    III. Le contrle des comptes

    Lvaluation du contrle interne donne lauditeur une visibilit plus ou moins claire sur la

    rgularit et la sincrit des tats financiers. Nanmoins, ce contrle ne recouvre pas la

    totalit des grandeurs significatives, comme il peut bien prsenter des dfaillances. A cet

    gard, lauditeur est oblig de mener une vrification directe des comptes.Cette phase

    consiste vrifier que les comptes annuels sont rguliers, sincres et donnent une image

    fidle de la situation financire et du patrimoine de lentreprise. De plus lauditeur doit

    vrifier la conformit des lments collects sils sont suffisants et appropris pour pouvoir se

    prononcer sur le respect des assertions daudit.

    Le contrle des comptes est la dernire phase dune mission daudit, cest la phase durant

    laquelle lauditeur effectue les tests et les contrles de substances jugs ncessaires. En effet,

    les anomalies peuvent engendrer des erreurs quil convient danalyser en profondeur et en

    fonction de leur:

    Cause : erreur intentionnelle, de principe, accidentelle

    Forme : erreur arithmtique, dimputation, de transcription, par omission, rsultant

    doprations fictives ou dun double enregistrement

    Consquence : erreur sans consquence montaire, de prsentation de comptes,

    pouvant provoquer une perte de substance.

    Lanalyse de ces erreurs permet lauditeur de faire une apprciation qualitative des risques

    et de suggrer des actions correctives. En effet, cette analyse ne permet pas de conclure sur

    les incidences montaires des erreurs, mais lauditeur doit en tenir compte pour

    ltablissement de son programme de contrle des comptes, en plus dune ventuelle collecte

    dlments de preuve.

    Nanmoins, cette recherche de preuves ne peut tre assure sans le recours aux tests de

    cohrence et tests de validation. Les tests de cohrence permettent la vrification de

    lhomognit de linformation comptable et extracomptable, en revanche les tests de

    validation assurent une vrification des donnes de la comptabilit en les rapprochant de la

    ralit quelles reprsentent. Pour ce faire, un ensemble de techniques sont utilises.

  • 19

    * Mthode des procdures analytiques

    Les procdures analytiques portent sur les informations issues de la comptabilit et des

    comptes, lauditeur doit sassurer de la fiabilit de linformation et des donnes servant de

    base danalyse. Pour ce, lauditeur recourt au calcul de diffrents ratios. Or, ces ratios

    peuvent non seulement fournir des renseignements lauditeur sur la fiabilit des tats

    financiers, mais galement attirer son attention sur dautres risques.

    * Observation et inspection physique

    Lobservation physique consiste examiner un processus ou la faon dont une procdure est

    excute par dautres personnes.

    En outre, linspection physique consiste en un contrle physique des actifs. Cette technique

    permet de fournir des lments probants fiables leur existence.

    * Inspection des enregistrements

    Cette technique repose sur lexamen de tous les types denregistrements (papier, lectronique,

    interne, externe)

    * Rapprochement

    Le rapprochement est un outil de base utilis pour la validation des chiffres audits. Il permet

    de sassurer quun chiffre donne dans un document est conforme au document qui le justifie,

    et permet notamment de de faire le lien entre un chiffre et les lignes de dtail qui le

    constituent.

    * Test Cut-off

    Le test cut-off est mis en place pour contrler la sparation des exercices et ainsi valider

    lassertion correspondante. Il permet lauditeur de sassurer que les oprations de

    lentreprise sont comptabilises sur le bon exercice comptable. Il consiste comparer la date

    de comptabilisation dune transaction avec celle de son fait gnrateur.

    * Circularisation

    Appele galement la demande de confirmation des tiers, cest une technique qui permet

    lauditeur dobtenir la confirmation dune information relative lentit audite par un tiers

  • 20

    indpendant. De plus quelle procure une information objective et indpendante qui apporte

    un niveau de dassurance lev lauditeur, elle constitue galement un gain de temps.

    * Contrle arithmtique

    Cest un moyen de contrle de lexactitude arithmtique des documents justificatifs et des

    enregistrements comptables. Il peut bien tre effectu dune faon informatise afin de

    minimiser le risque derreur.

    * Sondages

    Les techniques de sondage ncessitent la constitution dchantillons qui feront lobjet de tests

    pour porter les conclusions sur lensemble de la population. Lapplication de cette mthode

    apporte une force certaine la conclusion de lauditeur, qui na pas la possibilit matrielle

    de tester tous les lments composant la population.

    Aprs lachvement des procdures daudit, lauditeur est amen mettre un jugement sur

    les rsultats obtenus. Dans le cas o lauditeur na soulev aucune anomalie et le niveau des

    travaux raliss est satisfaisant,il estime que les lments de preuve soulevs sont suffisants

    pour couvrir le risque. Dans le cas contraire, sil repre des anomalies et des erreurs, il va

    sefforcer dvaluer leur incidence il cherchera dceler des justifications et des explications.

    Dans cette perspective, lauditeur estime alors laction mettre en uvre, soit effectuer des

    travaux de contrle supplmentaires ou demander des corrections dans les comptes de

    lentreprise.

    Chapitre 3 : Le cycle Ventes/Clients

    I. Pourquoi laudit de la fonction vente ?

    1. Limportance de la fonction vente

    La vente est le moteur de la croissance du chiffre daffaire, dune entreprise mais au-del de

    cet aspect scurisant pour les quipes de vente, elle constitue surtout un lment majeur

    dune stratgie dentreprise elle-mme abondamment servie par des plans dactions

  • 21

    commerciaux et marketing. La vente est finalement un des multiples outils au service dune

    stratgie gnrale dentreprise. 6

    Pour toute entreprise, quelle soit industrielle, commerciale ou de prestation de service, la

    fonction vente est une fonction primordiale, elle est le nerf de la guerre. Elle occupe une

    place prpondrante en tant que fonction vitale et carrefour au service des autres fonctions,

    elle constitue ainsi lune des plus importantes sources de valeur ajoute.

    En effet, cest la fonction qui reflte le mieux la taille et la position de lentreprise par

    rapport. Cest un moyen qui traduit le processus allant de la dcouverte dun prospect la

    conclusion dune affaire, chose qui lui attribue un rle de moteur gnrateur du chiffre

    daffaire.

    Ceci fait de cette fonction une fonction fondamentale dans le fonctionnement gnral de la

    bonne continuit de lentreprise.

    2. Le but de laudit des ventes

    La vocation majeure du systme vente client est de rpondre aux exigences de

    lenvironnement externe tout en offrant les produits demands aux meilleurs prix, avec la

    qualit requise et dans les dlais convenus. Pour ce, tout dysfonctionnement ou arrt de

    mouvement de ce cycle nuit lactivit de lentreprise. Somme toute, le cycle ventes clients

    est considr comme tant une zone de risque vu le nombre important des transactions et le

    volume dargent quil gnre. En effet, cette zone de risque ne fait que crotre, notamment

    avec la monte des exigences de la clientle et des forces concurrentielles.

    Do la ncessit de mettre en uvre un systme de contrle et de dtection danomalies

    capable de minimiser les risques, et de doter lentreprise des outils ncessaires pour

    loptimisation des ventes et la matrise des cots.

    A cet gard, on peut rsumer que lobjectif ultime de laudit du cycle vente clients est

    dassurer une mesure de performance permettant de dclencher des actions ncessaires pour

    atteindre des objectifs et tendre vers lexcellence oprationnelle et la cration de valeur au

    meilleur cot.

    6SCHICK, Pierre : Guide daudit des achats et des ventes, PARIS, Edition EYROLLES, 2014.p.p

  • 22

    II. Les principales donnes significatives du cycle ventes

    Dans le cadre des travaux daudit, le regroupement des principales donnes significatives est

    indispensable en tant que premire approche de chaque cycle. Pour le cycle ventes clients, les

    grandeurs significatives sont :

    Le nombre de client

    Le chiffre daffaire annuel

    La valeur du poste crances clients

    Le ratio crdit clients

    Les devises utilises pour la facturation et lencaissement

    Le nombre de factures, avoirs mis et leur valeur moyenne

    Les modes de rglement habituels.

    La collecte de ces lments permet lorientation du contrle du cycle vers les zones de

    risques. Cependant, les degrs de satisfaction des rsultats du contrle interne dpendent des

    caractristiques du suivi clients et lexistence de procdures de suivi des commandes, de

    facturation, de livraison... .

    III. Les objectifs du contrle interne

    Les principaux objectifs de lapprciation du contrle interne du cycle ventes clients sont la

    sauvegarde des actifs, loptimisation et le respect des rglements en vigueur. Afin de les

    raliser, le respect des assertions concernant les flux doprations est essentiel :

    Assertion 1 : Ralit des enregistrements

    Sassurer que tous les produits et les crances enregistres sont effectivement acquis par

    lentreprise.

    Assertion 2 : Exhaustivit des enregistrements

    Sassurer que toutes les ventes et retours qui auraient d tre enregistrs ont t

    comptabiliss.

    Assertion 3 : Sparation des exercices

    Sassurer que toutes les ventes et avoirs sont enregistrs sur la bonne priode.

  • 23

    Assertion 4 : Evaluation des soldes

    Sassurer que les ventes et avoirs ne sont pas valoriss des errons.

    Assertion 5 : Imputation comptable

    Sassurer que les ventes et avoirs sont dbits ou crdits aux bons comptes et pour les bons

    montants.

    IV. Contrle des comptes

    1. Les comptes concerns

    342. Clients et comptes rattach

    3421.Clients

    Ce compte est dbit du montant des factures de vente par le crdit des comptes concerns de

    la classe 7 pour le montant hors taxes et du compte de TVA facture.

    3423. Clients- retenus de garantie

    Ce compte est utilis pour les clients qui dposent une garantie avant le commencement des

    travaux ou ltablissement de la commande.

    3424. Clients douteux ou litigieux

    Dans le cas o une redevance client devient irrcouvrable, totalement ou partiellement, une

    provision du montant de la crance soit tre constate par le dbit de ce compte, et en

    contrepartie le crdit du compte clients.

    3425. Clients effets recevoir

    Quand lentreprise tire un effet sur le client, le montant de la crance est immdiatement

    enregistr dans ce compte, en crditant le compte 3421.

    3427. Clients factures tablir et crances sur travaux non encore facturables

    34271. Clients- factures tablir : Ce compte est utilis lors des critures de rgularisation

    pour les travaux dinventaire, dans le cas o ltablissement de la facture na pas eu lieu aprs

    la livraison de marchandise.

  • 24

    34272. Crances sur travaux non encore facturables : la crance concernant les travaux non

    livrs, avant les travaux dinventaire, est enregistre dans ce compte.

    711. Ventes de marchandises

    711. Vente de marchandises

    Ce compte est crdit au prix de vente hors taxe, lors de toute vente ralise avec des tiers

    dans lexercice de son activit normale et courante.

    7119. Rabais, remises et ristournes accords par lentreprise

    Toute diminution de prix pratique hors facture est enregistre dans ce compte.

    712. Ventes de biens et services produits

    Ce compte est rserv aux ventes des produits fabriqus par lentreprise ainsi que les services

    quelle a conus.

    2. Les risques lis au cycle vente clients

    Pour ce cycle, les facteurs de risques spcifiques sarticulent autour de trois principaux points

    savoir : lanciennet et ralit des avances, les clients et les ventes. En effet, il existe un

    risque que :

    * La balance auxiliaire ne soit pas exacte ;

    * Les crances clients et comptes rattachs nexistent pas ;

    * Les ventes ne soient pas comptabilises dans la bonne priode ;

    * La passation des crances en perte ne soient pas justifies ;

    * Les comptes clients ne soient pas correctement prsents ;

    * Les comptes en devises ne soient pas correctement convertis ;

    * Les ventes ne soient pas correctement valorises ;

    * Les ventes ne soient pas enregistres ;

  • 25

    3. Les travaux effectuer

    * Elaborer une feuille matresse des comptes clients, qui comporte les soldes de

    lexercice prcdent et comparer le poste clients et comptes rattachs de lexercice

    avec les exercices prcdents.

    * Vrifier le rapprochement entre le CA apparent en comptabilit et le CA dclar pour

    le paiement de la TVA et vrifier que le montant des ventes au journal des ventes

    correspond au CA comptabilis.

    * Comparer par rapport la priode prcdente les crances clients en % du CA et

    apprcier le caractre responsable du ratio dlai de paiement client.

    * Apprcier le ratio de rotation des crances client et la dure moyenne de

    recouvrement en comparaison avec la priode prcdente et la politique crdit de

    lentreprise.

    * Passer en revue la balance clients et identifier les comptes ayant des libells et soldes

    anormaux et rechercher les crances pouvant expliquer lvolution de certaines

    catgories, et sassurer que les soldes clients crditeurs sont justifis et correspondent

    bien des avances ou acomptes reus.

    * Obtenir une balance ge du compte clients et rapprocher son total avec la feuille

    maitresse Faire un rapprochement du total de la balance gnrale et de la balance

    auxiliaire. Vrifier la concordance entre le grand livre clients, la balance des comptes

    individuels, le compte collectif et le bilan.

    * Vrifier le respect du principe de sparation des exercices surtout pour

    lenregistrement des ventes ralises la fin de lexercice audit et le dbut du mois

    de janvier de lexercice qui suit. (Cut-off).

    Total des crances clients (T.T.C) * 365

    Ventes (T.T.C)

    Client

    Dlai de paiement

    clients

    =

  • 26

    * Vrifier les principes comptables et sassurer de la permanence des mthodes et de

    ladquation avec les normes comptables applicables dans le cadre de la mission

    daudit.

    * Sassurer au niveau du tableau de passage du rsultat comptable au rsultat fiscal,

    que les gains de change latents dcoulant de la conversion des crances ont t

    rintgrs.

    * Faire une revue des avoirs mis aprs la clture, jusqu' une date la plus

    avance possible, et dtecter les retours, les rabais, remises, ristournes et avoirs

    accords non provisionns.

    * Revoir le portefeuille des effets recevoir et sassurer de lencaissement postrieur

    des effets avec les bordereaux de remise lencaissement et les extraits des comptes

    bancaires.

    * Sassurer de la ralit, lexhaustivit et lexactitude des crances clients et sassurer

    notamment de lexhaustivit des provisions pour dprciation des crances

    clients.

    * Justifier les provisions pour dprciation et sassurer quelles sont calcules sur les

    crances hors taxes et tablir un tableau de variation des provisions.Justifier les carts,

    les provisions et les mouvements de lexercice.

    * Vrifier le calcul du montant des factures tablir en prenant en considration la

    mthode de comptabilisation du chiffre daffaires et examiner la ralit de lobjet des

    prestations non encore factures.

    * Examiner si les comptes clients sont correctement prsents et vrifier dans le cas des

    effets quils sont prsents distinctement des comptes clients.

    * Contrler la conformit des conditions de facturation aux dispositions prvues par le

    contrat dune part, et aux principes comptable dune autre part. Evaluer lanciennet

    des avances verses par le client.

  • 27

    * Etablir systmatiquement un rapprochement des crances acquises au cours de

    lexercice avec le produit dclar en matire de TVA en tenant compte les rgles

    dexigibilit.

    * Sassurer du caractre rel et exact su solde de la TVA collecte sur les

    encaissements. Vrifier que seuls les ventes rgles par les clients sont dclars et les

    ventes crdit sont dclares quaprs encaissement.

  • 28

    Partie 2 : Audit comptable et financier du cycle

    Ventes-Clients

    Cas de la socit SOCONIA

  • 29

    Chapitre 1 : Prise de connaissance des procdures

    Avant de procder lvaluation du contrle interne du cycle vente client, il convient en

    premier lieu de prsenter la socit SOCONIA et les donnes significatives de son

    activit.

    I. Prsentation de la socit

    Les principales donnes significatives relatives lactivit de SOCONIA se rsument dans la

    fiche signaltique suivante :

    Dnomination social SOCONIA

    Raison sociale SARL

    Date de cration 1993

    Secteur dactivit Btiment et Travaux Publics

    Produits et services commercialiss Produits : * bois

    * tuiles

    * produits tanches

    * peintures

    * marbres

    Services : * Charpente traditionnel

    * Couverture en terre cuite

    * Construction

    Chiffre daffaires 25263420,68

    Poste clients 3820499,81

  • 30

    a. Lorganisation de la socit

    Lorganigramme de SOCONIA se prsente comme suit :

    Dircteur Gnral

    Responsable Achat

    Responsable RH

    Responsable

    Commercial /

    SAV

    Responsable

    Maintenance

    Responsable

    Technique

    Responsable

    Management

    Qualit

    Ouvriers

    Chefs de chantiers

    Figure 3: Organigramme gnral

    b. Lactivit de la socit

    Lactivit de SOCONIA est axe sur les principales composantes de la construction de

    charpentes et de toitures, et concerne galement toute installation en bois.Les services assurs

    par SOCONIA sont :

    La fourniture et la pose de tous les types dtanchitainsi que lisolation thermique et

    phonique ;

    La fourniture et la pose de tous les types de tuiles et dardoises ;

    La fourniture et la pose de toitures, de faades, de gouttires et de tuyaux de descente

    deaux pluviales en mtal (zinc et cuivre) ;

    Limportation et le montage des charpentes en bois grande porte .

    c. Laclientle de SOCONIA

    SOCONIA opre dans un domaine dactivit ncessitant une clientle de nature

    diffrente.

  • 31

    II. La description des procdures du cycle vente :

    Vu que SOCONIA ne possde pas son propre manuel de procdures il tait ncessaire de

    collecter lensemble des informations travers des entretiens et des interviews avec tout le

    personnel contribuant la ralisation de la procdure de vente. En effet, SOCONIA effectue

    deux types de vente : la vente aux particuliers et la vente travers des soumissions des

    appels doffre. Pour cela la description de procdure va tre prsente selon deux volets.

    a. Procdure de vente Particuliers

    Logigramme

  • 32

    Procdure de ventes Particuliers

    Responsable techniqueResponsable commercial ClientDirecteur gnral

    Fact

    ura

    tion

    et

    enca

    isse

    men

    tP

    rise

    de

    con

    tact

    et

    ng

    oci

    ati

    on

    Tra

    item

    ent

    de

    la

    com

    man

    de

    Liv

    rais

    on

    de

    la c

    om

    man

    de

    Client potentiel

    Dtecter le besoin du

    client

    Proposer les solutions

    sur un devis

    Enregistrer le besoin du client et les propositions sur

    une fiche de revue de contrat

    Communiquer au

    client la fiche de revue

    et le devis

    Transmettre une copie du

    BC et devis eu

    responsable commercialTraiter la commande

    Contrler quantitative

    et qualitative de la

    commande

    Etablir un bon de

    sortie

    Etablir un BL

    Etablir une facuture sur la

    base du BLContrler et signer la

    facture

    Envoyer la facture au

    client

    Rgler la facture

    Encaisser la facture

    FIN

    Figure 4: Logigramme procdure de vente

    Particuliers

    Accepter

    loffre

    Retourner

    fiche

    signe

    Informer le

    commercial

    Communiquer BC au

    commercial

    NONOUI

  • 33

    Descriptif de procdure de vente Particuliers

    Etape : 1 Prise de contact et ngociation avec le client

    Objectif Responsable

    Dtection du besoin du client et la recherche de la solution la plus

    satisfaisante

    Responsable commercial

    Rgle de gestion

    Droulement

    * Le service commercial accueille tout client potentiel de SOCONIA en vue de lui

    prsenter la socit et ses domaines de comptences, pour ensuite essayer de

    comprendre ses besoins et exigences. En fonction des donnes du client et de son

    budget, le commercial lui propose la solution la plus adapte sur un devis quil

    explique aussi bien sur le plan technique que sur le plan financier.

    * Les propositions de lagent et notamment le besoin du client sont enregistrs sur la

    fiche de revue de contrat qui est signe par le client et le commercial.

    - Si le client accepte loffre du commercial, il valide la fiche de revue de contrat et

    prend un devis.

    - Sinon, lagent lui propose dautres solutions plus adaptes son besoin.

    * Les devis accepts font lobjet dune offre de prix qui sera adresse au client pour

    confirmation, pour ensuite donner lieu ltablissement dun bon de commande.

  • 34

    Etape : 2 Traitement et excution des commandes

    Objectif Responsable

    Permettre le traitement des commandes

    clients reues par la socit.

    Le responsable commercial

    Le responsable technique

    Rgle de gestion

    Les commandes doivent tre exhaustivement traites, dans les dlais et conformment aux

    conditions prvues.

    Droulement

    * Le responsable commercial transmet une copie du bon de commande et devis,

    accompagns de tout autre dtail rpondant au besoin du client, au responsable

    technique pour dclencher la procdure de ralisation.

    * Suite la transmission des documents au responsabletechnique le commercial

    - met jour sa base de donnes clients ;

    - ouvre une fiche rcapitulative des travaux qui sera renseigne tout au long du

    processus de ralisation ;

    - classe le bon de commande et le devis pour suivi.

    Etape : 3 Livraison des commandes

    Objectif Responsable

    Permettre la livraison de l'exhaustivit

    des commandes

    Le responsable commercial

    Le responsable technique

    Le responsable qualit

  • 35

    Rgle de gestion

    Les livraisons doivent tre faites conformment aux commandes.

    Droulement

    * A la date prvue de livraison, le responsable technique et le responsable qualit

    contrlent quantitativement et qualitativement la marchandise.

    * Aprs comparaison et rapprochement, le responsable commercial transforme le bon de

    commande un bon de livraison, tablit un bon de livraison sur lequel il met un cach

    qui fait foi de la livraison de marchandises et envoie une deuxime copie au client.

    Etape : 4 Facturation et encaissement

    Objectif Responsable

    Permettre la facturation de l'exhaustivit

    des commandes excutes.

    Permettre lencaissement de toutes les

    factures mises

    Le responsable commercial

    Directeur Gnral

    Rgle de gestion

    Les ventes doivent tre exhaustivement factures.

    Les crances clients doivent tre recouvres exhaustivement et dans le respect des

    modalits contractuelles.

    Droulement

    * Le responsable commercial prpare la facture sur la base du bon de livraison. La fiche

    de revue de contrat et le devis servent pour la vrification des conditions de facturation

    et de paiement convenues avec le client.

    * Les factures sont transmises ensuite au directeur gnral pour contrle et signature

    pour finalement tre transmises au client.

  • 36

    * Le responsable commercial envoie loriginal au client et conserve deux exemplaires :

    - Un exemplaire archiv avec le bon de livraison et le bon de

    Commande.

    - Un exemplaire remis au comptable externe

    * La rgle gnrale adopte par SOCONIA est lencaissement par virement bancaire. Le

    suivi des encaissements est assur par le responsable commercial.

    Etape : 5 Enregistrement comptable

    Objectif Responsable

    Sassurer que toutes les ventes sont

    comptabilises

    Comptable (externe)

    Responsable commercial

    Rgle de gestion

    Les oprations de ventes doivent tre exhaustivement comptabilises et correctement

    values.

    Droulement

    * La comptabilisation se fait suite lenvoi des factures, BL et de tout documente

    ncessaires au bureau comptable.

    * En cas de manque dun document, le comptable informe le responsable commercial.

  • 37

    Etape : 6 Traitement de produit non conforme

    Objectif Responsable

    Permettre le suivi de tous les produits non conforme ou les retours.

    Directeur gnral

    Responsable commercial

    Responsable qualit

    Rgle de gestion

    Les retours non conformes doivent tre justifis et totalement enregistrs.

    Droulement

    * Si la non-conformit est dtecte avant la livraison du produit il est isol pour tre

    analys. En fonction de lanalyse soit il est corrig, soit il est orient vers une autre

    commande ou dtruit.

    * Sinon, elle fait lobjet dune fiche de progression pour analyse et traitement, qui est

    soumise la revue de direction.

  • 38

    b. Procdure de traitement dAppels dOffres Logigramme

    Procdure de ventes Particuliers

    Responsable techniqueResponsable commercial Responsable qualitDirecteur gnral Responsable achat Responsable projet

    Fa

    ct

    ur

    at

    io

    n e

    t e

    nc

    ai

    ss

    em

    en

    t

    Veille des appels

    doffres

    Prsenter les AO

    pertinents au DG

    Rcuprer de dossier

    complet de lAO

    Produit livr

    Figure 4: Logigramme procdure de vente Particuliers

    Slectionner les AO

    interessants

    Rception du dossier

    technique

    Rception du dossier

    administratif

    Etudier le dossierEtudier les spcificationsPrparer loffre financire

    Vrifier et envoyer le

    dossier

    Attribution

    ?

    Analyse de

    la situation

    Informer

    les

    personnes

    concernes

    NON OUI

    Ouvrir une fiche rcapitulative

    des travanx

    Analyser la situation et identifier les besoins

    Rdiger le CDC

    Nommer un responsable

    projet Assurer suivi

    ralisation prestation

    Matrialiser le CDC

    Etablir un planing du

    droulement

    Mettre jour la fiche rcapitulative des

    travaux

    Ralisation et suivi

    Raliser le PV de

    Rception

  • 39

    Descriptif de la procdure de traitement des appels doffres

    Etape : 1 Recherche et slection dAO

    Objectif Responsable

    Rechercher les offres les plus convenables pour la socit

    Directeur gnral

    Responsable commercial

    Responsable achat

    Responsable management qualit

    Rgle de gestion

    Droulement

    * Quotidiennement le responsable commercial procde la recherche des avis dappel

    doffres et slectionne les appels doffres ouverts ou restreints les plus pertinents ; Pour

    ensuite les soumettre au directeur gnral, qui son tour filtre et choisi les appels

    doffre qui feront lobjet dune ventuelle soumission par SOCONIA.

    * Pour tout AO auquel le DG dcide de soumissionner, le responsable commercial

    rcupre le dossier complet de lAO et remet :

    Le dossier technique au responsable technique de faon bien tudier les

    spcifications avec le responsable management qualit et dfinir les besoins de

    lAO.

    Le dossier administratif au responsable achat qui tudie galement le dossier et

    prpare la totalit des pices demandes.

    * Le responsable commercial, en concertation avec le DG, prpare loffre financire tout

    en se basant sur la proposition technique et les clauses du march.

  • 40

    * Dans un dlai de moins de 36h compter du dlai de dpt dclar sur lavis,

    lensemble des intervenants sont tenus de remettre leurs dossiers complets au

    responsable commercial pour vrification. Aprs la vrification finale il dpose/envoie

    le dossier de lAO.

    Etape : 2 Attribution de lAO

    Objectif Responsable

    Le responsable commercial

    Rgle de gestion

    Droulement

    * Si SOCONIA est adjudicataire, le responsable commercial :

    Informe les personnes concernes pour finaliser la procdure administrative ;

    Enregistre le march ;

    Ouvre une fiche rcapitulative des travaux et lance la procdure de ralisation

    de cahier de charges.

    * Sinon une analyse de la situation doit avoir lieu et une remisedun compte rendu au

    directeur gnral.

  • 41

    Etape : 3 Elaboration du cahier des charges

    Objectif Responsable

    Prciser les composantes techniques,

    quantitatives, qualitatives et

    administratives

    Directeur gnral

    Responsable qualit

    Responsable commercial

    Responsable achat

    Rgle de gestion

    Respecter les objectifs et les rgles de loffre.

    Droulement

    * Unecommission dlaboration est forme cet gard, compose de lensemble des

    responsables de cette tape.

    * La commission dlaboration collecte les informations permettant de dfinir les

    objectifs et de respecter les rgles et les exigences de loffre. Ensuite elle procde la

    rdaction du contenu du CDC en prcisant toutes les composantes techniques,

    quantitatives, qualitatives et administratives (dlai, mode de paiement, clauses...)

    * Le directeur gnral nomme un responsable de projet pour assurer le suivi de la

    ralisation et rendre compte la commission du projet.

    Etape : 4 Etablissement du Planning et du dossier dtudes

    Objectif Responsable

    Etablir le planning des travaux

    Constituer le dossier de ltude

    Responsable qualit

    Responsable commercial

    Responsable technique

    Chef de chantier

    Rgle de gestion

  • 42

    Faire une tude globale en spcifiant tous les dtails.

    Droulement

    * Le bureau dtude tablit le projet de conception selon le CDC et lenvoi au

    responsable commercial pour validation en concertation avec le responsable qualit et

    le responsable technique.

    * Le chef de projet tablit un planning de droulement des tapes de la conception

    indiquant les dates prvues pour les runions et/ou revues de conception et

    communique ce planning aux participants. Ce planning est affin au fur et mesure de

    droulement de la conception.

    * Le dossier dtude est constitu par tous les lments relatifs la conception : les

    documents provenant du bureau dtudes et de tous les autres services participants.

    * Le responsable commercial met jour la fiche rcapitulative des travaux.

    Etape : 5 Ralisation et suivi

    Objectif Responsable

    Le responsable commercial

    Le responsable technique

    Le responsable qualit

    Rgle de gestion

    Droulement

    * Le responsable commercial intgre le march octroy SOCONIA dans son planning

    de travail.

  • 43

    * Une fois le march est lanc, un suivi hebdomadaire est effectu par le responsable

    technique travers le journal du chantier.

    Etape : 6 Livraison des travaux

    Objectif Responsable

    Le responsable qualit

    Le responsable technique

    Rgle de gestion

    Droulement

    * Le responsable technique informe le matre douvrage de la fin des travaux.

    * Le client se prsente et fait ses constatations, quil sagisse dune rception provisoire

    ou dune rception dfinitive.

    * Le responsable technique tablit un procs-verbal de rception qui doit tre sign par

    les deux parties, qui sert de document des remarques et dcisions.

    * Le PV de rception est ensuite communiqu au responsable qualit pour contrle.

    * Si la rception est provisoire le circuit est repris.

    * Sinon le responsable technique procde la clture de la fiche rcapitulative des

    travaux et du march et la livraison du produit.

    Etape : 6 Facturation

    Objectif Responsable

    Le responsable commercial

    Le chef chantier

  • 44

    Rgle de gestion

    Droulement

    * Aprs chaque livraison provisoire, le chef de chantier tablit deux attachements :

    dapprovisionnement et des travaux raliss, sur la base desquels le responsable

    commercial/ resp achat labore le dcompte provisoire.

    * Le responsable commercial envoie ensuite loriginal au matre douvrage et conserve

    deux exemplaires :

    - Un exemplaire archiv avec le dossier du projet

    - Un exemplaire remis au comptable externe

    * A la fin des travaux, un dcompte dfinitif est laborde la

    * Les pralables dcomptes sont soumis une dduction dune retenue de garantie de

    10% libre aprs la fin du dlai de garantie.

    Etape : 7 Enregistrement comptable

    Objectif Responsable

    Rgle de gestion

    Droulement

  • 45

    Etape : 8 Traitement de produit non conforme

    Objectif Responsable

    Directeur gnral

    Responsable commercial

    Rgle de gestion

    Droulement

    * Si la prestation non conformeest dj livre, le responsable commercial (SAV) :

    contacte le client pour explication et correction de la non-conformit

    ouvre une fiche de progression continue

    * Sinon, une fiche de progression continue est ouverte pour analyser le cas et la mise en

    place des actions correctives et prventives ncessaires valid par le directeur gnral.

  • 46

    Chapitre 2 :Evaluation du systme de contrle interne du cycle ventes-

    clients

    I. Elaboration de la grille danalyse des tches

    La grille de sparation des tches est un moyen important pour vrifier si le contrle interne

    prvoit une sparation des fonctions, afin de parvenir une mesure de la fiabilit des

    informations fournies par chaque service.

    Grille de sparation des tches Ventes-Clients

    Personnel concern

    Nature

    Tches

    1. Recueil des commandes Enregistrement X

    2. Examen de la solvabilit des clients

    3. Etablissement du Bon de Commande Autorisation X

    Dir

    ecte

    ur

    Gn

    ral

    Res

    pon

    sab

    le

    Com

    merc

    ial

    Res

    pon

    sab

    le

    Qu

    ali

    t

    Res

    pon

    sab

    le

    Tec

    hn

    iqu

    e

  • 47

    4. Contrle des commandes Contrle X X

    5. Etablissement du Bon de Livraison Autorisation X

    6. Signature du Bon de Livraison Contrle X

    7. Edition de la facture X

    8. Signature de la facture Autorisation X

    9. Contrle bon de livraison Facture Contrle X

    10. Contrle commande Facture X

    11. Comptabilisation de la facture Enregistrement

    12. Vrification de la continuit des numros de factures

    comptabilises

    13. Liste des bons de sortie non facturs

    14. Tenue des comptes client

    14. Etablissement de la balance clients

    15. Rapprochement balance clients compte collectif

    16. Dtermination des conditions de paiement Dcision X

    17. Accs la comptabilit gnrale

    18. Dtention de la liste des clients passs en perte

    19. Etablissement des relevs clients

  • 48

    20. Envoi des relevs aux clients

    21. Recouvrement des crances Dtention X

    Daprs cette grille, on constate que le responsable commercialcumule des fonctions

    dautorisation, de contrle et denregistrement. Plusieurs tches sont attribues la mme

    personne. Il ya donc un non-respect du principe dorganisation ce qui affecte ngativement

    la qualit du systme de contrle interne.

    II. Etablissement du questionnaire de contrle interne

    Le prsent questionnaire permet de dceler les points forts et les points faibles du contrle

    interne.

    Toute rponse ngative est interprte comme tant une dfaillance de la procdure. Par

    contre, chaque rponse positive Oui reprsente un point fort.

    Questions

    Rf

    OUI

    ou

    N/A

    NON

    Commentaires

    A. Exhaustivit

    1. Prpare-t-on des bons dexpdition pour

    toutes les expditions ?

    X

    Un bon de livraison dans le cas de vente

    aux particuliers, et un attachement qui

    accompagne chaque dcompte dans le

    cas dun appel doffre

    2. Les bons dexpdition sont-ils :

    a) tablis sur des formulaires standards ?

    b) prnumrots ? X

    3. Les factures et avoirs sont-ils des documents

    prnumrots ?

    X

    La numrotation des factures se fait sur

    Excel selon lordre chronologique

    4. Sassure-t-on que les bons de livraisons sont X A travers la suite numrique

  • 49

    Questions

    Rf

    OUI

    ou

    N/A

    NON

    Commentaires

    B. Existence

    1. Les expditions ne peuvent-elles tre faites

    quau vu dun bon de commande accompagn

    accept ?

    X

    Le bon de commande nest

    communiqu au client quaprs

    lacceptation du devis final lui propos

    par le commercial

    2. Sassure-t-on de la concordance entre :

    a. Les bons dexpdition et les marchandises

    expdies ?

    b. Les bons de retour et marchandises

    retournes.

    X

    Le responsable technique et le

    responsable qualit effectuent :

    -Une valuation rgulire de

    lavancement du projet est ralise

    pour bien sassurer de sa conformit

    avec la revue du projet, selon une fiche

    rcapitulative des travaux.

    -rapprochement entre le bon de

    livraison et la marchandise.

    3. Toute facture, pour tre mise, doit-elle tre

    prcde par un bon de livraison ?

    X

    On parle dun bon de livraison pour les

    particuliers et dun attachement qui

    accompagne le dcompte en guise de

    bon de livraison pour les appels

    tous facturs ?

    5. Les bons de livraison sans facture et bon de

    retour sans avoir font-ils lobjet dun examen

    rgulier de recherche ?

    X

    6. Le service comptable vrifie-t-il la squence

    numrique des factures pour sassurer avant

    comptabilisation quil les a toutes reues ?

    X

    7. Le solde de la balance client est-il rapproch

    du compte gnral afin de vrifier la

    concordance entre la comptabilit auxiliaire et

    le journal des ventes ?

    X

    La vrification est assure par le

    comptable externe de lentreprise.

  • 50

    doffres.

    4. Vrifie-t-on quil nest pas mis plusieurs

    factures pour la mme livraison ?

    X

    5. Vrifie-t-on que la mme facture nest pas

    enregistre plusieurs fois ?

    X

    6. Les oprations diverses sur le journal des

    ventes et les comptes client doivent-elles tre

    appuyes par des justificatifs ?

    X

    Sur la base des factures et des

    dcomptes.

    Questions

    Rf

    OUI

    ou

    N/A

    NON

    Commentaires

    C. Evaluation correcte

    1. Les tarifs prix sont-ils :

    a) approuvs

    b) rgulirement mis--jour

    c) diffus tous les

    intervenants dans le processus de facturation ?

    X

    La consultation des prix se fait au fur

    et mesure, avec une fixation des prix

    accompagnant chaque priode de

    ralisation.

    2. Les calculs des factures et avoirs sont-ils-

    vrifis ?

    X

    Par le directeur gnral

    3. Les taux de TVA utiliss sont-ils vrifis ? X

    4. Le service charg de lacceptation des

    commandes est-il rgulirement inform des

    incidents de paiement ?

    X Cest le mme service qui assure le

    recouvrement des crances

    5. Les dlais de paiement accords sont-ils

    approuvs par des personnes autorises ?

    X

    Assur par la commission

    dlaboration du CDC dans le cas dun

    projet.

    5. Est-il interdit de faire des expditions sans X La nature de lactivit de lentreprise

  • 51

    commandes pour viter les refus de livraison

    ou les factures impayes ?

    lexige

    6. Une balance par anciennet de crance est-

    elle :

    Pas dtablissement de balance ge

    affichant les chances.

    a) Rgulirement tablie X

    b) exploite pour dterminer les

    provisions pour client douteux.

    X

    Questions

    Rf

    OUI

    ou

    N/A

    NON

    Commentaires

    D. Enregistrement sur la bonne priode

    1. Le service facturation sassure-t-il quil reoit

    sans dlai tous les bons de livraison ?

    X

    Cest le responsable commercial qui

    tablit la fois les bons de livraison et

    les factures

    2. La comptabilit sassure-t-elle que les

    factures et avoirs sont comptabiliss sans dlai ?

    X

    4. Les contrles raliss permettent-ils de

    sassurer en fin de priode que les expditions,

    les facturations et le journal des ventes sont

    arrts la mme date ?

    X

    Assurs par le comptable

    Questions

    Rf

    OUI

    ou

    N/A

    NON

    Commentaires

    E. Imputation correcte

    1. Le service commercial dispose-t-il dune

    liste jour des codes clients ?

    X

    Une base de donnes de client est

    rgulirement actualise

    3. La totalisation des journaux et balances est-

    elle vrifie ?

    X

    Le calcul est assur par un logiciel do

    le risque derreur est rduit.

    4. Les balances auxiliaires sont-elles X

  • 52

    rapproches

    5. Envoie-t-on des relevs mensuels aux

    clients ?

    X

    Des attachements sont envoys au

    client aprs chaque dcompte.

    Aprs ltablissement du questionnaire de contrle interne, il parvient de procder la mise

    en uvre des tests de contrle interne pour sassurer de lapplication permanente des

    procdures dans lentreprise.

    III. Mise en uvre des tests de permanence

    A ce stade, il est indispensable de sassurer de lapplication permanente des procdures

    dcrites antrieurement. Il sagit donc de confirmer ou infirmer les points forts du systme de

    contrle interne reprs ci pralablement :

    Vrifier que toutes les factures sont tablies sur la base des BL

    Sassurer que les BL et les factures sont tablies suivant une suite numrique

    Sassurer que le calcul des factures est contrl par le directeur gnral

    Test 1 : Rapprochement entre les factures et les BL

    Pour raliser ce test, nous avons slectionn un chantillon de BL et lensemble des factures

    correspondantes pour sassurer de la conformit des informations quils contiennent. Puis on

    a procd par une comparaison et rapprochement entre la dsignation, la quantit et le prix

    des articles figurant sur la facture et ceux figurant sur le BL.Paralllement, on a effectu les

    mmes oprations sur les dcomptes et les attachements y affrent relatifs un projet.

    Rsultat du test : Satisfaisant

    Test3 : Contrle des factures

    Ce test consiste sassurer que toutes les factures font lobjet dun contrle par le directeur

    gnral. A ce niveau nous avons viss que la totalit des factures soit approuve par le

    directeur. Pour ce, nous avons vrifi lexistence de signature et cachet du directeur gnral.

  • 53

    Rsultat du test : Satisfaisant

    On peut donc conclure, aprs ce test de permanence, que lapplication des procdures est

    effective et permanente. Alors, il ne reste que la dernire tape pour finaliser cette phase

    dvaluation de contrle interne, savoir la prsentation des dfaillances du systme et les

    recommandations permettant la rduction de leurs risques.

    IV. Identification des faiblesses et recommandations

    Afin de rduire les risques relevs auprs de lvaluation du contrle interne du cycle ventes

    clients, un ensemble de mesures doivent tre mises en uvre. Pour ce faire SOCONIA doit

    prendre en considration les recommandations suivantes :

    Faiblesse constate Risque existant Recommandations

    Absence de manuel de

    procdures

    Non-respect des instructions mises

    par la direction gnrale

    Llaboration dun manuel de

    procdure dcrivant les

    instructions de travail et le

    systme propre lentit.

    Cumul des fonctions

    dautorisation,

    denregistrement et de

    contrle dans le service

    commercial

    Dtournement de fonds Sparation de la fonction

    commerciale et de la fonction

    facturation et lattribution de la

    fonction de contrle une autre

    personne

    Absence de ltude de

    solvabilit des clients

    Acceptation dune commande

    provenant dun client insolvable :

    perte dactifs.

    La ralisation denqutes

    prliminaires sur la solvabilit

    des clients et ltablissement

    dune liste des clients risque et

    lexigence dune garantie

  • 54

    Les devis ne sont pas

    prnumrots

    Risque de perte dun devis entranant

    la non rponse un appel doffres

    La numrotation des devis

    permettant dassurer le contrle

    des devis manquant

    Ltablissement de la facture

    sur la base du bon de

    livraison uniquement

    Facturation non conforme la

    commande

    Ltablissement de la facture doit

    tre la fois sur la base du bon

    de commande et le bon de

    livraison

    La numrotation des factures

    se fait sur Excel

    Modification non intentionne des

    factures dj envoyes au client

    La mise en place dune

    application informatique

    permettant ltablissement et

    ldition des factures

    Les fiche de suivi de

    commande ne sont pas

    prnumrotes et ralises en

    un seul exemplaire

    Risque de perte dune fiche de suivi

    de commande entranant une perte de

    temps ou loubli de traitement de la

    commande

    Numrotation des fiches de suivi

    de commande et conservation des

    exemplaires dans chaque service

    concern par la ralisation

    Absence dexamen de

    recherche des bons de

    livraison sans facture

    Sortie de marchandise non

    facture :perte dactifs

    Sparation des fonctions

    livraison et facturation et

    rapprochement suivi de

    numrotation des factures et BL

    Absence de suivi et

    danalyse des comptes

    clients

    Non dtection et non traitement des

    retards de rglement : crances non

    recouvres

    Analyse rgulire des comptes

    clients et relance des clients

    prsentant des retards de

    paiement

    Absence de la balance age Retard de suivi du recouvrement et

    lexistence de crances chues non

    recouvres et non provisionnes

    Etablissement dune balance

    ge en tenant compte les

    chances de rglement et

    lanciennet du client

  • 55

    * Conclusion

    A travers lvaluation du contrle interne, nous avons pass en revue lensemble de

    lorganisation comptable de la socit SOCONIA. Cela nous a permis dans un premier temps

    davoir une connaissance plus approfondie sur la socit en gnral et particulirement du

    cycle ventes clients et dans un second temps didentifier des forces et faiblesses de son

    contrle interne. Les travaux effectus ce niveau nous orienteront au niveau de ltape

    venir et cela favorisera lefficacit de notre opinion au final quant la sincrit et rgularit

    des tats de synthse.

    Chapitre 3 : Contrle des comptes cycle ventes clients

    Aprs avoir apprci le dispositif du contrle interne, il parat judicieux de pencher sur le

    contrle des comptes tout en sappuyant sur les conclusions tires de cette valuation. En

    effet, lobjectif poursuivi dans cette tape, est de dterminer dans quelle mesure on pourra

    sappuyer sur ce contrle pour dfinir les travaux venir.

    La prsente partie traite la troisime phase de la dmarche daudit, cest ainsi que le contrle

    des comptes du cycle ventes clients portera sur des diffrents tests assurant latteinte aux

    objectifs daudit.

    Seuil de signification : Au cours de la mission, le seuil de signification a t fix hauteur

    de 2% du CA, en raison de lattention particulire porte sur le niveau des ventes.

    I. Feuille matresse

    Le suivant tableau reprsente tous les comptes de la balance gnrale de 2014 et celle de

    2013, relatifs la section clients. Ce document nous servira de faire des comparaisons entre

    les deux priodes.

    Seuil de signification = 505 268

  • 56

    Socit :

    SOCONIA

    Feuille matresse

    Clients et comptes rattachs

    FISCALIS

    Exercice :

    2014

    Rf :

    FAIT PAR/ DATE : REVU PAR/ DATE :

    N

    compte Intitul 31/12/ 2014 31/12/2013

    Variation en

    MAD

    Variation

    en %

    3421

    Clients

    3820499,81

    4852812,32

    -1032312,51

    -21,28

    3423 Clients-retenues de garanties - - - -

    3424 Clients douteux ou litigieux - - -

    3425 Clients effets recevoir - - -

    3427 Clients factures tablir - - -

    Clients dbiteurs 3820499,81 4852812,32 -1032312,51 -21,28

    4421 Clients avances et acomptes - - -

    Clients crditeurs - - -

  • 57

    * Ratio dlai de paiement clients

    Ratio dlai de paiement clients

    2013 2014

    95,39 55,19

    Variation - 40,21

    Commentaire

    Les crances clients ont connu une baisse de 21,28% par rapport 2013. Toutefois cette

    baisse peut tre explique par la rgression du ratio de rglement des clients qui a t rduit

    de 95 jours en 2013 55 jours en 2014.

    II. Revue analytique du chiffre daffaire

    La revue analytique nous permettra de chiffrer lvolution du chiffre daffaire du lexercice

    audit et celui qui prcde. Ceci dit, que cette apprciation consiste voir dans quelle mesure

    lvolution du chiffre daffaire est en cohrence avec lactivit de la socit

    SOCONIA ralise son chiffre daffaires sur deux niveaux : Vente de marchandises

    Vente de prestation

    A partir de la balance gnrale au 31/12/2014 et la balance gnrale au 31/12/2013 la

    situation du chiffre daffaires se prsente comme suit :

    N de

    compte

    Intitul Solde au

    31/12/2014

    Solde au

    31/12/2013

    Variation en

    MAD

    Variation en

    %

    711 Ventes de

    marchandises 19324067,96 10750,00 19313317,96 179658,78

    712 Ventes de biens et

    services 5939352,71 18556100,61 -12616747,9 -67,99

    Total 25263420,68 18566850,61 6696570,07 36,07

    Commentaire

    Concernant le CA de biens et services, on constate une baisse de 67.99 % entre 2013 et 2014.

    Cette variation ngative est principalement explique par lorientation de lentreprise deses

  • 58

    ventes vers les marchandises, suite sa stratgie visant labandon des prestations de services

    versune spcialisation dans la vente de marchandises.

    Paralllement, le CA de marchandises a connu une hausse trs remarquable de 179658,78%.

    Rsultat : Evolution cohrente

    III. Rapprochement entre le CA commercial et le CA comptable

    Chiffre daffaires comptabilis 25 263 420,68

    Chiffre daffaires commercial 25 187 524,65

    Ecart 75 896,03

    Commentaire

    Lcart relev est largement infrieur au seuil significatif fix pralablement qui est de

    505286. Il est donc considr comme tant non significatif.

    Rsultat : Test satisfaisant

    IV. Test de cohrence de marge

    Intitul Solde au 31/12/2014 Solde au 31/12/2013 Ecart

    Chiffre daffaires 25263420.68 18566850.61

    Total des achats 23834884,79 17084024,36

    Marge comptable 1428535,89 1482826,25 -54290,36

    Marge / CA 5,65 % 7,98 % -2,33 %

    Marge / Cot dachat 5,99 % 8,67 % -2,68 %

    Commentaire

    Rsultat : Evolution cohrente

  • 59

    V. Test cut-off

    Afin de sassurer que les oprations de ventes ont t comptabilises sur le bon exercice, on a

    effectu un test cut-off. Ce test consiste comparer la date de comptabilisation avec celle de

    livraison. Pour ce faire,on a slectionn dans le journal des ventes un chantillon doprations

    ayant lieu en dcembre 2014 etjanvier 2015 et les factures et BL y affrents.

    N de

    facture

    Date de

    facture

    Nom du

    client Montant

    N de

    BL

    Date de

    BL

    Date de

    comptabilisation

    Observati

    on

    035/14 30/12/14 CHAPITAU

    X PLUS 37 800 8899 28/12/14 Dcembre 2014 OK

    039/14 31/12/14 FEMOTRA 38 500 8984 31/12/14 Dcembre 2014 OK

    048/13 31/12/14 HOTEL

    MICHLIFEN 89 500 8902 29/12/14 Dcembre 2014 OK

    005/15 01/01/15 MIMKA 78 716 8965 01/12/15 Janvier 2015 OK

    018/15 03/01/15 HOTEL

    MICHLIFN 46 400 8978 02/01/15 Janvier 2015 OK

    Rsultat : Test satisfaisant (la spcialisation des exercices est respecte)

    VI. Test de cohrence des dclarations de TVA

    Mois CA HT TVA Facture TVA Dclare

    Janvier 2 219 797,95 443959,591

    Fvrier 586 265,72 117253,144

    Mars 1 227 243,56 245448,711

    Avril 3 371 719,01 674343,802

    Mai 3 909 684,78 781936,956

    Juin 872 978,83 174595,767

    Juillet 251 478,31 50295,6628

  • 60

    Aot 4 900 553,94 980110,788

    Septembre 2 586 447,21 517289,443

    Octobre 761 697,40 152339,48

    Novembre 334 274,85 66854,9705

    Dcembre 4 241 279,10 848255,821

    TOTAL 25 263420,68 5052684,136

  • 61

    Conclusion

  • 62

    Bibliographie

    SCHICK, Pierre : Guide daudit des achats et des ventes, PARIS, Edition EYROLLES, 2014.

    [GERMOND, Bernard et BONNAULT Ren] : Rvision et certification des comptes, PARIS,

    Edition MASSON, 1992.

    [SARDET, Pierre et Al] : Audit et commissariat aux comptes, PARIS, Edition FRANIS

    LEFEBVRE, 2014.

  • 63

    Webographie

    http://www.lemagazinedumanager.com/258-revue-analytique-et-mission-daudit.html

    (consult le 23/05/2015 19h05)

    http://www.memoireonline.com/01/09/1913/m_Analyse-du-controle-interne-au-sein-dune-

    institution-de-microfinance8.html (consult le 25/05/2015 18h15)